Seine-Maritime Rouen

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour les circonscriptions mentionnées, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
Circonscription Corse
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039146258(source JORF)
habilitation
28 Septembre 201928/09/2019
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société du Val de Somme
JORFTEXT000000427327(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000251102(source JORF)
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000594877(source JORF)
titularisation
06 Avril 200306/04/2003
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs publics les abattoirs de
JORFTEXT000000215597(source JORF)
radiation
27 Juillet 200127/07/2001
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000576273(source JORF)
titularisation
13 Avril 199913/04/1999
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000576273(source JORF)
titularisation
13 Avril 199913/04/1999
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000565361(source JORF)
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Rouen (Seine-Maritime)
pour exercer une activité de chirurgie cardiaque et utiliser trois appareils de circulation sanguine extra-corporelle implantés au sein du service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du pavillon Derocque de l'hôpital Charles-Nicolle. Par même décision, une autorisation
Objet:
au C.H.U. de
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000189446(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 199517/10/1995
De: Rouen (Seine-Maritime)
le 27 novembre 1885, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Direction nationale d'interventions domaniales
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
JORFTEXT000000159026(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.